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Mentions légales

  • Désignation
http://ecogestion.univ-tlse2.fr
Site du Département Sciences économiques et Gestion de l'Université de Toulouse II - Le Mirail

  • Editeur
Directeur de la publication : Philippe Jean-Amans, Directeur du Département Sciences économiques et Gestion

  • Animation et coordination du site
Responsable Administrative, Département Sciences économiques et Gestion

  • Administrateur KSUP
Eric Castex  - DTICE - Correspondant Technique

  • Hébergeur
Pôle de Services Numériques (PSN) de l'Université Toulouse III-Paul Sabatier

  • Logiciels
Ce site fonctionne avec K-Sup V5, solution de publication web dédiée à l'enseignement supérieur.
Configuration : Serveur Linux Debian, Apache Server, MySQL, Tomcat

  • Droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également faire une demande de modification ou de suppression de ces informations. Pour cela il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante :
Université Toulouse II-Le Mirail
Département Sciences économiques et Gestion
A l'attention de la Responsable administrative
5, allées Antonio Machado
31058 Toulouse cedex 9

ou en envoyant un courriel à secret.sciences-eco@univ-tlse2.fr

  • Contenu

Les informations mises à disposition sur le site http://ecogestion.univ-tlse2.fr n'ont qu'une valeur indicative.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi « informatique et  libertés » (voir http://www.cnil.fr/) dont la violation est passible de sanctions pénales.

L'utilisateur du site web  http://ecogestion.univ-tlse2.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire...., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.

  • Reproduction
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), citation explicite du site http://ecogestion.univ-tlse2.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://ecogestion.univ-tlse2.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.

  • Création de liens
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Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, merci de prendre contact avec secret.sciences-eco@univ-tlse2.fr

  • Mise à jour
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible.

Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, nous vous remercions de le signaler en envoyant un courriel à secret.sciences-eco@univ-tlse2.fr

rédigé par

mise à jour le 21 octobre 2011


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